Groupe d’étude international sur le lac Ontario et le fleuve Saint-Laurent

Réunion du Conseil tenue à St. Catharines (Ontario)

les 9 et 10 mai 2002

Résumé

Personnes présentes à la réunion de deux jours (en tout ou en partie) : Rob Read, Roger Gauthier, Steven Renzetti, Tom Bender, Jonathan Brown, Ralph Moulton, Fred Parkinson, Sandra LeBarron, Ian Crawford, Wendy Leger, Ed Eryuzlu, Tony Eberhardt, Gene Stakhiv, Doug Cuthbert, Roger Haberly, Amanda Morelli, Arleen Kreusch, Marie-Claude Pitre, André Carpentier, Russ Trowbridge, Tom McAuley, le commissaire Herb Gray, Murray Clamen, David Fay, Lisa Bourget et Dalton Foster.

Le commissaire Gray a fait de brèves remarques au groupe concernant la rétention des experts et a exprimé le souhait d’obtenir le rapport sur la première année de l’Étude.

Il a indiqué que :

• la plupart des membres du GCIP ont accepté de poursuivre leur travail
• il s’attend à ce que la question de la direction du GCIP soit réglée en juin.

9 mai 2002

1. L’ordre du jour a été approuvé.

2. Breffage du Groupe d’étude au sujet des rencontres avec les représentants de la CMI

1. La CMI appuie la recommandation à l’effet que la réunion publique d’automne soit une réunion conjointe du Groupe d’étude et du Conseil de contrôle.
2. Les commissaires ont demandé à ce que le Groupe d’étude élabore un plan d’information du public en vue de la diffusion du rapport sur la première année de l’Étude; ils aimeraient également obtenir une copie du rapport avant que la version finale n’ait été rédigée et avant que le rapport ne soit rendu public.
3. La CMI a proposé que le Groupe d’étude examine la façon de reconnaître la participation des différentes personnes à l’Étude (suggestions : prix, rétribution). Sandra et Ian feront part de leurs idées au Groupe d’étude.
4. Tony et Ed examineront :

• les écarts par rapport au Plan d’étude;
• s’il y a des pressions pour réaffecter des fonds à l’intérieur du cadre de travail du Plan d’étude;
• s’il faut réajuster les estimations totales du Plan d’étude.

3. Membres de l’équipe chargée de l’Étude

a. Groupe : Aucun successeur à Shawn Martin n’a encore été nommé.

b. GCIP :

• Aucun successeur à Fred. Les membres qui ont des idées ou des suggestions peuvent communiquer directement avec le Secrétariat de la CMI, avec copie conforme au Groupe d’étude.
• Dalton n’est pas revenu sur sa décision de démissionner.
• Postes potentiels à pourvoir : Sally Sessler, Eban James et Marj Hare.
• De l’avis de la CMI, le GCIP ne devrait pas compter plus de 22 membres.
• Une nomination pour 18 mois est préférable.
• Le rôle du GCIP doit être réexaminé en regard du Plan d’étude. Les conseillers de la CMI, les co-présidents du GCIP ainsi que Ed se pencheront sur la question.

c. GTT :

• Wendy est la nouvelle chef canadienne du Groupe de formulation et d’évaluation du plan (GFEP).
• Ian Gillespie est le nouveau chef canadien du Groupe de travail sur les besoins communs de données.
• Marie-Claude Pitre est le nouveau membre canadien du Groupe de travail sur la navigation de plaisance.
• Rob Read aide temporairement les membres canadiens du Groupe de travail sur l’environnement et les milieux humides jusqu’à ce qu’un chef et du personnel d’appui à temps plein aient été embauchés.

• Chacun des GTT devrait examiner le niveau d’appui requis pour remplir leur mandat respectif et transmettre l’information à Ed et Tony.

• Le Groupe d’étude a demandé à ce que la composition du Groupe de travail sur l’environnement et les milieux humides soit revue, à ce que les membres inactifs cèdent leur place et à ce que la taille du groupe reste inchangée.
• Le GFEP sera un GTT officiel; Paul King-Fisher a accepté d’être un nouveau membre canadien. D’autres membres américains devraient s’ajouter, peut-être Paul Yu du U.S. Corps of Engineers, district de Buffalo, et un représentant de l’État de New York. Sandra pourrait proposer le nom d’un Américain.
• La liste à jour des membres sera transmise à la CMI. Murray a confirmé que la Commission n’a pas à approuver la composition des GTT, mais elle prend note des nominations faites par le Groupe d’étude.

4. Stratégie de communication

• Le Comité des communications du Groupe d’étude est composé de Doug et Gene; Ed et Tony; Amanda et Arleen; Dalton et Fred; Mike et Tom.
• La stratégie de communication a été distribuée. Les commentaires doivent être acheminés à Arleen et Amanda.

• Trois réunions publiques du GCIP sont prévues : à Sackets Harbor à la fin de juillet/début d’août, à Belleville en septembre, et à Trois-Rivières à la fin d’octobre.
• Fred fera des présentations publiques les 21, 22 et 27 mai.
• Le Comité des communications travaillera avec Tom Brown de Cornell pour mener des sondages.

5. Stratégie de gestion de l’information (exposé de Wendy)

• Le Groupe d’étude opte à court terme pour la « liste des données » (coût estimatif de 4 750 $).
• Le Groupe d’étude a accepté de financer la portion du travail reliée aux métadonnées (56 577 $). Wendy donnera des précisions.
• L’option sera développée : les bureaux de la CMI à Washington et à Ottawa seront responsables des données.
• La CMI examinera la proposition de confier aux bureaux de la Commission la responsabilité des données et de l’information et elle prendra une décision à ce sujet.

• Une nouvelle version de la stratégie sera examinée à la réunion de septembre du Groupe d’étude (point à l’ordre du jour).
• Ed et Tony devraient terminer le suivi du projet de stratégie de gestion (SG) et le présenter dans six mois environ.

6. Changement climatique (exposé de David)

• Le Groupe d’étude a décidé qu’il ne financerait pas la mise au point de nouveaux modèles climatiques régionaux.

10 mai 2002

Doug a proposé de revoir certains éléments des notes de la réunion tenue à Québec :

• Ed fera parvenir des copies du rapport sur les opérations régulatrices (de John Ching) à tous les membres du Groupe d’étude et aux chefs des GTT.
• Le Groupe de travail sur les processus côtiers doit encore examiner de quelle façon les futures activités d’aménagement devraient se dérouler.
• La question des vibrations causées par les hélices n’a pas encore été réglée par les conseils mohawks d’Akwesasne
• La question de la qualité de l’eau n’a pas encore été réglée par le Groupe de travail sur l’environnement et les milieux humides.
• Les GTT devraient informer Ed des dates prévues des réunions de façon à ce qu’il puisse mettre à jour l’information et la transmettre aux membres.
• André a mentionné que la réunion du 13 mars 2002 a commencé à 13 h et non à 15 h.
• Les prochains ordres du jour devraient comprendre une liste des décisions, ce que le Groupe d’étude doit faire.
• Lisa a mentionné que les procès-verbaux doivent être acheminés à la CMI dans les 45 jours suivant les réunions (elle a fourni un énoncé de politique de la CMI).

7. Exposé de Baird sur le Système de prévision des inondations et de l’érosion (SPIE)

Pete Zazak a fait un exposé détaillé sur le modèle actuellement mis au point par Baird & Associates. Steve a mentionné qu’il semblait y avoir un écart entre la collecte de données physiques et les évaluations économiques. Pete l’a reconnu, mais a précisé qu’un économiste n’avait pas encore participé à leur travail. David a proposé la création éventuelle d’un sous-groupe chargé des questions économiques. Le Groupe d’étude a répondu que cette question relevait du GFEP.

8. Mises à jour des GTT – aucune.

9. Rapport sur la première année de l’Étude

Il a été décidé que le rapport principal comprendrait entre 20 et 25 pages et que le rapport existant de 109 pages serait en annexe. Les plans de travail pour la première année pourraient constituer une autre annexe. Le niveau de détail des constatations du rapport institutionnel à inclure dans le rapport a fait l’objet d’un long débat. Il a été décidé que le rapport serait mentionné, mais que les constatations devaient être examinées plus avant par le Groupe d’étude et qu’elles seraient à l’ordre du jour de la prochaine réunion ou conférence téléphonique (le 20 juin 2002).

L’échéancier pour la production du rapport est le suivant :

• commentaires sur le rapport existant : 17 mai 2002
• présentation du rapport sommaire (constatations) au Groupe d’étude : 24 mai 2002
• conférence téléphonique pour discuter du rapport sommaire : 30 mai 2002
• présentation du rapport final à la CMI : 7 juin 2002, avant la séance à huis clos
• Arleen et Amanda diffuseront le rapport une fois que la CMI l’aura examiné, et elles élaboreront un plan de communication d’une page.

10. Plan d’information du public : (point n^o 9, dernière puce).

11. Prochaines réunion et conférences téléphoniques

Conférences téléphoniques : le 30 mai et le 20 juin

Réunion : les 19 et 20 septembre, dans la région des Mille-Isles.

12. Autres points : aucun.

Préparé par Ed Eryuzlu et Tony Eberhardt

17 mai 2002

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Calendrier et ordre du jour de la réunion du Groupe d’étude

St. Catharines (Ontario)

8, 9 et 10 mai

Mercredi le 8 mai

• 8 h à 12 h Réunion du GCIP et du GFEP
• 13 h à 14 h 30 Réunion du GCIP avec les commissaires Schornack & Gray
• 14 h 30 à 18 h Séance de travail du GCIP

Jeudi le 9 mai

• 8 h à 11 h 30 Réunion des chefs du GCIP et des GTT
• 12 h 30 à 13 h 30 Réunion du Groupe d’étude avec les commissaires Schornack et Gray

• 13 h 30 à 17 h Ordre du jour de la réunion du Groupe d’étude

1. Approbation de l’ordre du jour
2. Breffage du Groupe d’étude au sujet des rencontres avec des représentants de la CMI
3. Membre de l’équipe d’étude
4. Stratégie de communication
5. Gestion de l’information (exposé)
6. Changement climatique

• Breffage / exposé du Groupe d’étude
• Questions exigeant l’approbation ou des décisions du Groupe d’étude

Vendredi le 10 mai

• 8 h à 12 h Réunion du Groupe d’étude (suite)

1. Groupe de travail sur les processus côtiers : rapport de situation et présentation du consultant (Baird)
2. Brèves mises à jour d’autres groupes de travail
3. Rapport sur la première année de l’Étude
4. Plan d’information du public sur le rapport sur la première année de l’Étude (à la demande de la Commission)
5. Conférence téléphonique du Groupe d’étude en juin (points à l’ordre du jour / questions)
6. Divers