Groupe d'étude international sur le lac Ontario
et le fleuve Saint-Laurent
Réunion à Amherst (New York)
14 novembre 2002 (13 h - 17 h 30) et
15 novembre 2002 (8 h - 10 h 30)

RÉSUMÉ

Membres du Groupe d'étude présents : Eugene Stakhiv, Doug Cuthbert, Frank Sciremammano, André Carpentier, Pete Loucks, Sandra LeBarron, Frank Quinn, Marcel Lussier, Dan Barletta et Jim Snyder ainsi que les gestionnaires de l'étude Tony Eberhardt et Ed Eryuzlu. Autres personnes présentes tout au long ou pour une partie des réunions : Elaine Kennedy, Stephanie Weiss, Henry Stewart, Max Streibel, Bill Werick, Wendy Leger, Roger Gauthier, Ian Gillespie, Joe Atkinson, Brad Parker, David Fay, Ralph Moulton, Tom Bender, Jon Brown, Serge St-Martin, Roger Haberly, Debbie Lee, Amy Lyttle, Tom McAuley, Russ Trowbridge, Arianne Matte, Arleen Kreusch, Pete Zuzek, Chris Stewart, Aaron Thompson, Trevor Elliott et David Klein.

1. Approbation de l'ordre du jour : L'ordre du jour est légèrement modifié afin de permettre au Groupe consultatif sur l'intérêt public (GCIP) de faire le point et de discuter au cours de la première journée de la réunion.
   
   
2. Rapport sur la rencontre d'octobre 2002 avec la CMI :

• Le rapport sur les structures institutionnelles a été présenté à la Commission et il est en cours de révision.
• La Commission a accepté que le Plan d'étude (1999) soit réoutillé pour couvrir les activités qui n'avaient pas été proposées initialement par ce document, mais qui font partie du cadre de financement décrit dans le rapport.
• La Commission a pris note des inquiétudes soulevées par le Groupe d'étude au sujet des modèles individuels de « boîte noire ».
• En ce qui a trait à la composition du Groupe d'étude :
• La nomination de Brad Parker à titre de président canadien du GTT sur l'environnement a été approuvé;
• Le Groupe d'étude attend que la CMI approuve officiellement la nomination de Dan Barletta à titre de nouveau membre du Groupe et de président américain du GCIP;
• La CMI a approuvé la nomination de Jon Montan à titre de nouveau membre du GCIP;
• Avec l'approbation de la CMI, Paul Finnegan et John Osinski ont interchangé leur rôle, c'est-à-dire ceux de membre du GCIP et de président américain du GTT sur l'énergie hydroélectrique;
• Puisque Ron Daly a refusé l'offre, la Commission est à la recherche d'un autre membre de la International Great Lakes Coalition pour faire partie du GCIP.

3. Atelier du University Inn :
   
   Un problème est ressorti pendant l'atelier. En effet, de nombreux chercheurs ont proposé de continuer leur collecte de données et leurs travaux de recherche pendant les années 4 et 5 de l'étude. En vue de préciser les activités et le calendrier de l'étude, les directeurs généraux présentent un graphique de Gantt.

• Comme l'illustre le graphique provisoire, le Groupe d'étude confirme que les années 1 à 3 devraient être consacrées aux phases de collecte de données et de formulation du plan et les années 4 et 5 à la phase d'évaluation et de finalisation du plan.
• Le Groupe d'étude convient que dans certains cas les données pourraient être précisées au cours des dernières années de l'étude. Toutefois ces cas ne devraient pas être nombreux.
• Les GGT doivent revoir le graphique et proposer des modifications avant la réunion de janvier du Groupe d'étude. (Le GGT sur l'environnement semble être le groupe qui s'éloigne le plus du graphique. Au cours de sa rencontre du 10 décembre, à Burlington, ce groupe devrait mettre l'accent sur la réorientation de ces activités.)
• D'ici le vendredi 22 novembre, Ed et Tony doivent rédiger une note de service pour demander aux GGT d'examiner le graphique et de présenter les principaux échéanciers à ajouter au graphique afin de les faire cadrer avec les échéanciers généraux de l'étude.
• Dans le cadre des ajustements budgétaires de mi-parcours, les GGT devraient examiner leurs plans de travail approuvés pour l'année 2 et déterminer quelles sont les activités en retard. Cette information doit être transmise aux directeurs généraux d'ici le 6 décembre 2002.
• Les directeurs généraux doivent aussi demander aux GGT de fournir des prévisions sur leurs besoins financiers pour l'année 3 afin que le Groupe d'étude puisse les passer en revue au cours d'une téléconférence qui se tiendra avant Noël.
• Le Groupe d'étude demande à tous les GGT d'inclure les coûts de traduction dans leur proposition de budget annuel.
• Le GCIP fournit une liste de questions auxquelles les GTT devront répondre avant sa prochaine réunion.
• Tous les GTT doivent fournir une description de leur démarche en matière d'évaluation économique d'ici la fin de décembre 2002 et mettre les données économiques à la disposition du groupe consultatif économique créé par le GFEP.
• Tous les présentateurs doivent rendre leurs présentations disponibles sur le site FTP de l'étude.
• Le GTT sur la gestion de l'information élaborera un modèle de métadonnées qui servira à tous les groupes et aux IR aux fins de publication des rapports techniques et des données sur le site FTP.
• Questions propres aux GTT
• Environnement : Le Groupe d'étude souligne que la recherche en cours est utile, mais s'interroge sur la manière dont elle répondra aux besoins d'ensemble de l'étude en ce qui a trait à l'établissement de critères et à l'adaptation du cadre de travail du modèle de vision commune.
  • Il faudrait coordonner la partage des résultats de recherche entre les GTT.
  • Les rapports américains de ce GTT pour l'année 1 doivent être remis d'ici la fin de novembre 2002, et tous les rapports de l'étude seront disponibles sur le site FTP.
  • Le groupe doit revoir les travaux menés par chacun de ses chercheurs pour s'assurer que les besoins globaux de l'étude sont satisfaits dans le cadre du calendrier établi.
• GFEP :
  • Un comité consultatif économique (CCE) a été créé.
  • Le Groupe d'étude reporte l'approbation d'une étude de faisabilité économique jusqu'à ce que le CCE ait eu la chance de se pencher sur la question. Le comité déterminera le coût, la faisabilité et l'utilité d'une évaluation des facteurs économiques de l'environnement.
  • Le GFEP retiendra les services d'un animateur pour l'atelier de mars afin d'aider à la participation et à l'apport au modèle des GTT.
  • Il y aura trois cycles de formulation de plan en 2003, 2004 et 2005. Le GFEP rédigera la première ébauche d'un plan de rechange avant la tenue de son atelier en mars 2003. Les évaluations annuelles auront lieu en mars 2004 et 2005 (finale). Ces évaluations annuelles auront une incidence sur l'ensemble des étapes clé des GTT, et chaque groupe devra fournir de l'information avant le mois de janvier précédant les ateliers. Les directeurs généraux ébaucheront une note de service demandant de l'information aux GTT.
  • Le GFEP doit établir son budget de façon plus réaliste au cours des années subséquentes afin de tenir compte de la tenue d'autres réunions avec le GCIP et de séances de formation destinées aux GTT.
• Navigation commerciale et énergie hydroélectrique : Les deux groupes doivent fournir une évaluation qualitative des sensibilités aux échelons local, régional et international.
• GTT sur l'énergie hydroélectrique : Le « Livre blanc » sera disponible d'ici la fin de l'année 2002.
• Processus littoraux :
  • Les différences entre les politiques américaines et canadiennes en matière d'utilisation des terres devraient aussi être examinées.
  • L'intention derrière la démarche proposée par Baird Associates qui consiste à utiliser le volume de sable déplacé par les vagues pour évaluer l'érosion doit être très claire, notamment lorsqu'elle sera présentée au public.
• Navigation de plaisance : On souligne qu'on ne tente pas dans les sondages de distinguer les marinas pré- et post-réglementation.
• Besoins communs de données / Gestion de l'information :
  • Toute la cartographie du SIG doit être conforme aux normes de la CMI et du GGT sur les besoins communs de données.
  • Le GTT sur les besoins communs de données a besoin d'une somme additionnelle de 20 000 $ US pour terminer la cartographie de l'élévation des zones humides de l'un des sites. La cartographique de ce site était incorrecte en raison d'erreurs techniques d'échantillonnage.
  • Le Groupe d'étude a reporté la décision finale concernant la proposition de donner la gestion du site Web de l'étude à la Great Lakes Commission.
  • Le Groupe d'étude convient que la CMI devrait envisager fournir d'autres fonds que ceux destinés à l'étude puisque, selon la démarche proposée, le site répondra aux futurs besoins en information de la CMI.

4. Mise à jour sur le budget, examen et décisions du Groupe d'étude

• À propos du financement canadien, le Groupe d'étude accepte les ajustements suivants pour les budgets de l'année 2 :
  
  • La somme de 70 000 $ réservée pour le GTT sur les utilisations de l'eau peut être libérée puisqu'elle a été versée au groupe à partir de fonds américains.
  • Le financement canadien s'élève à 3 408 000 $ (en $ CAN) et est réparti comme suit (en 1 000 $ CAN) :

• À propos du financement américain (en $ US) :
  • Au 30 septembre 2002, il reste une somme d'environ 102 000 $ des fonds prévus pour l'année 1.
  • De la somme de 3 246 884 $ disponible pour l'année 2, 33 309 $ n'ont pas été dépensés puisque les contrats ont nécessité moins de fonds que prévu.
  • La CMI canadienne a fourni 173 625 $ pour les activités des GTT sur les besoins communs de données et des processus littoraux de l'année 2.
• La décision du Groupe d'étude concernant le financement de la stratégie de gestion de l'information proposée a été reportée.
• GCIP : (Ce point est abordé dès maintenant puisque certains membres du GCIP ne peuvent pas être présents la deuxième journée)
  • La prochaine réunion publique/table ronde aurait lieu à Trois-Rivières (Québec) le 26 novembre.
  • Il y aura six réunions publiques l'année prochaine, notamment celles de Toronto (Ontario), St-Regis (Akwesasne), Brockville (Ontario), Wilson (New York), Sodus Bay (New York) et près du lac Saint-Louis.
  • Toutes les activités de diffusion des GTT doivent être coordonnées auprès du GCIP.
  • Le GCIP ajoutera toutes les préoccupations et les questions des GTT à ses sondages.
  • Le bulletin Eaux courantes sera publié trimestriellement et remplacera les rapports annuels du GCIP. L'information publiée prendra appui sur les renseignements fournis par les GGT.
  • Le budget américain du GCIP pour l'année 3 est de 239 000 $.
• Navigation de plaisance :
  • Le Groupe d'étude approuve le plan de travail du GTT américain sur la navigation de plaisance pour l'année 3, y compris la somme de 30 000 $ US destinée au transfert d'information aux parties intéressées que doit faire Dave White du programme de subvention de la NOAA (Sea Grant Program).
  • Pour éviter toute confusion au sein du public, les réunions proposées dans le sondage seront tenues à titre d'activités du GCIP et seront complètement coordonnées par ce groupe.
  • La somme totale proposée pour ce GGT est de 208 000 $ ($ US).
• Navigation commerciale : La somme de 89 000 $ est approuvée pour les travaux que mènera le GTT américain sur la navigation commerciale au cours de l'année 3.

5. Réoutillage du Plan d'étude

• Ed et Tony continueront de travailler à cette question à l'aide de l'information obtenue des GTT en vue de la téléconférence de décembre du Groupe d'étude portant sur le budget. Les fonds nécessaires au Plan d'étude pour l'année 3 s'élèvent à 2 247 000 $ US.

6. Examen des points abordés à la réunion du Groupe d'étude à Ogdensburg

• Prix : Ian Crawford et Sandy LeBarron travailleront avec le personnel de la CMI à ce sujet et feront un rapport au Groupe d'étude avant la réunion de janvier.
• Vibration des hélices : Roger Haberly communiquera avec Henry Lickers au sujet des sites précis à étudier.
• Importantes décisions du Groupe d'étude : Wendy Leger établit une liste. Les directeurs généraux examineront les procès verbaux en vue d'en extraire les décisions prises, et les commentaires seront ajoutés au graphique de Gantt de l'étude.

7. Mise à jour sur les questions liées aux niveaux d'eau et stratégie du Conseil de contrôle du fleuve Saint-Laurent

• André Carpentier fait le point sur les conditions et la dernière stratégie du Conseil de contrôle.
• Dans le cadre des travaux du GFEP, Mark Lorie du Army Corps of Engineers' Institute for Water Resources demande des suggestions à chaque membre du Conseil de contrôle sur la manière de modifier les critères de façon à obtenir une meilleure réglementation. De plus, Doug Cuthbert a demandé au Conseil de contrôle de fournir un résumé des activités de 2002 et des suggestions quant aux critères à ajouter, s'il y a lieu, afin de garder l'eau sur le lac après la pointe saisonnière.
• La réunion conjointe Conseil de contrôle-Groupe d'étude d'une demi-journée qu'a proposée le Groupe d'étude aura lieu à Washington (DC) en avril 2003. Elle sera coordonnée auprès de John Kangas, secrétaire américain du Conseil de contrôle.
• Wendy Leger et Bill Werick sont invités, à titre d'observateurs, à la réunion du Conseil de contrôle qui se déroulera en mars à Chicago.
• Le Conseil de contrôle tiendra sa prochaine téléconférence multi-villes le 18 mars 2003 dans les villes de Hamilton, de Montréal, d'Oswego et d'Ogdensburg.
• Le Conseil de contrôle élabore un CD-ROM sur le fonctionnement du système lac Ontario-fleuve Saint-Laurent. Il tiendra sa prochaine réunion publique le 16 juin 2003 (à confirmer) au Canada. Cela dit, le Groupe d'étude tiendra probablement sa prochaine réunion publique en septembre 2003.

8. Le point sur les activités du GCIP (point déjà abordé)
   
   
9. Plan de communications

• Le plan est approuvé tel quel et sera distribué par le GCIP.

10. Autres activités : Aucune.
    
    
11. Prochaines réunions et téléconférences

• 12 décembre 2002 : Téléconférence sur le budget, de 10 h à midi.
• 22-23 janvier 2003 : Réunion du Groupe d'étude pour discuter du budget. La réunion aura lieu à Watertown ou à Alexandria Bay (New York). Sandy LeBarron aidera pour les questions de logistique.
• 11-14 mars 2003 : Réunion du Groupe d'étude et atelier du GFEP à Ottawa (Ontario).

Présenté par Tony Eberhardt et Ed Eryuzlu le 6 décembre 2002.