Groupe d'étude international sur le lac Ontario
et le fleuve Saint-Laurent
Réunion tenue à Alexandria Bay (New York)
les 22 (de 10 h à 17 h 30) et
24 (de 8 h 30 à 12 h 30) janvier 2003

RÉSUMÉ

Membres du Groupe d'étude présents : Eugene Stakhiv, Doug Cuthbert, Frank Sciremammano, André Carpentier, Pete Loucks, Sandy LeBarron, Frank Quinn, Marcel Lussier, Dan Barletta, Jim Snyder, Lynn Cleary et Ian Crawford, ainsi que les directeurs généraux de l'Étude, Tony Eberhardt et Ed Eryuzlu. Autres personnes présentes aux séances (en tout ou en partie) : Al Schiavone, Elaine Kennedy, Stephanie Weiss, Max Streibel, Scott tripoli, Jon Montan, Bill Werick, Wendy Leger, Roger Gauthier, Ian Gillespie, Brad Parker, David Fay, Ralph Moulton, Tom Bender, Serge St-Martin, Roger Haberly, Debbie Lee, John Ching, Mark Lorie, Tom McAuley, Russ trowbridge, Arianne Matte; Arleen Kreusch, David White et Tommy Brown.

1. Approbation de l'ordre du jour : L'ordre du jour est approuvé.
   
   
2. Suivi des mandats confiés lors de la réunion et de l'atelier du Groupe d'étude tenus en novembre 2002 à Amherst (New York)

1. Rapports des groupes de travail techniques sur l'approche utilisée pour l'évaluation économique, destinés au Comité consultatif économique
   • Les rapports ont été fournis, sauf celui du Groupe de travail sur les utilisations domestiques, municipales et industrielles de l'eau, qui sera produit de concert avec le Groupe de formulation et d'évaluation des plans (GFEP).
   • Tous les rapports ont été envoyés au Comité consultatif économique.
   • M. Bill Werick fera rapport au Groupe d'étude sur un modèle entrées-sorties que les groupes de travail techniques pourraient appliquer.
   
   
2. Les fichiers contenant tous les exposés présentés à l'atelier ont été versés dans le site FTP du Groupe d'étude.
 
3. Observations de la CMI concernant le rapport sur les structures institutionnelles
• La CMI s'attend à ce que le Groupe d'étude présente des recommandations.
• Le Groupe d'étude ne devrait pas enfermer la CMI dans une situation où il y a absence d'option.
• Il importe de distinguer les questions qui intéressent seulement le Groupe d'étude des autres questions.


4. Décision relative à la stratégie proposée en matière de gestion de l'information
• Le Groupe d'étude approuve le financement eu égard à la stratégie pour les troisième, quatrième et cinquième années de l'Étude, à hauteur des montants suivants :
• troisième année : 77 000 $US et 175 000 $CAN;
• quatrième année : 55 000 $US et 143 000 $CAN;
• cinquième année : 39 000 $US et 116 000 $CAN.
• Trois dépôts de données seront établis : Environnement Canada, à Sainte-Foy (Québec), le service d'information sur les terres de l'Ontario (ministère des Richesses naturelles), à Peterborough (Ontario), et la Commission des Grands Lacs, à Ann Arbor (Michigan).
• Les groupes de travail techniques devraient inclure dans leurs plans les coûts prévus de l'entrée des métadonnées.
• Le Groupe de la stratégie de gestion de l'information rédigera un texte d'avertissement concernant l'utilisation des données provenant du site FTP du Groupe d'étude.
• La CMI a le dernier mot au sujet de la stratégie, et elle devra prendre une décision quant à la poursuite éventuelle du financement après la cinquième année de l'Étude. Cette question sera inscrite à l'ordre du jour de la rencontre du Groupe d'étude avec la CMI prévue pour avril 2003.


5. Autres aspects


M. Ian Crawford et M^me Sandy LeBarron ont rédigé une ébauche de proposition concernant les distinctions (prix). La question sera à l'ordre du jour de la rencontre du Groupe d'étude avec la CMI prévue pour avril 2003, après discussion à la réunion du Groupe d'étude en mars, à Ottawa.

3. Groupes de travail techniques - État des dossiers

1. Nomination de nouveaux membres
• La nomination de M. David Klein, de l'organisme The Nature Conservancy, au sein du Groupe de travail sur les processus littoraux est approuvée. M. Klein remplace M^me Sandy Bonnano, du même organisme.
• Pour proposer la nomination de M. Ed Capone, du National Weather Service des États-Unis, au Groupe de travail sur la modélisation hydrologique et hydraulique, MM. Tom Croley et David Fay doivent envoyer une lettre au Groupe d'étude.


2. Suivi des mandats confiés à la réunion de novembre 2002 du Groupe d'étude
• De concert avec deux coordonnateurs s'occupant des métadonnées, le Groupe de la stratégie de gestion de l'information élabore un modèle, qui sera prêt au plus tard le 15 février 2003.
• Tous les rapports de la Section américaine du Groupe de travail sur l'environnement et les milieux humides portant sur la première année de l'Étude sont disponibles au site FTP du Groupe d'étude ou seront achevés au plus tard le 30 mars 2003.
• Le « livre blanc » du Groupe de travail sur l'énergie hydroélectrique sera présenté au Groupe d'étude au plus tard le 31 mars 2003 (la version provisoire sera fournie à MM. Eberhardt et Eryuzlu dans les deux prochaines semaines en vue de sa diffusion aux membres).


3. État des travaux de la deuxième année de l'Étude, y compris les obligations et les dépenses à ce jour
 
4. Discussion sur les plans de travail pour la troisième année
• Groupe de travail sur la navigation de plaisance (Section canadienne)
• Certains travaux pour lesquels le Groupe de travail a attribué des contrats cette année ne pourront pas être terminés, de sorte que 50 000 $CAN seront transférés de la deuxième à la troisième année du budget. Un montant de 90 000 $ sera dégagé pour de nouveaux travaux. Total approuvé par le Groupe d'étude pour la troisième année : 140 000 $.
• Un montant de 140 000 $ a été prévu au budget, sous réserve de la présentation d'un plan de travail par le Groupe de travail.
• Les manques de données dans la partie canadienne de la région à l'étude peuvent être comblés par des résultats comparables obtenus aux États-Unis.


• Groupe de travail sur la navigation commerciale (Section canadienne)
• Ce groupe doit fournir son plan de travail au plus tard à la fin de février 2003.
• Il doit également fournir un modèle entrées-sorties.


• Groupe de travail sur l'environnement et les milieux humides
• M^me Hudon et MM. Phillips (de l'Université McGill), Watson, Atkinson et Parker ont passé en revue les études en cours.
• Le Groupe d'étude prend les décisions suivantes au sujet des études proposées, même si une partie du financement était conditionnelle à la détermination par M. Parker de l'effet de l'interruption de l'acquisition de nouvelles données à la fin de l'été 2003 :
• approbation de la poursuite des études sur les poissons menées par Casselman (55 000 $CAN);
• approbation de l'exécution de deux études (à raison de 75 000 $CAN pour chacune), dans la suite des études de Hudon sur les milieux humides;
• approbation de l'exécution d'études sur les poissons par Mingelbier (75 000 $CAN); M. Parker examinera et ciblera les travaux prévus pour les troisième et quatrième années de l'Étude;
• approbation des travaux de Marchand et de Lafontaine (50 000 $CAN); il faut examiner le manque d'information sur le débit à Québec; il faut également examiner et cibler les éventuels travaux futurs;
• approbation de la poursuite des études d'Ingram et de Patterson (170 500 $CAN);
• approbation de la poursuite des études de Wilcox (215 600 $US); il faut obtenir des éclaircissements à propos des 30 000 $ pour le transfert d'information;
• la proposition de Morin et Jean sera examinée de nouveau en mars 2003;
• affectation de 130 000 $CAN pour Minns; éclaircissements nécessaires;
• approbation de l'exécution des travaux de Farrell (122 000 $US);
• approbation de l'exécution des études d'Armellin sur le grand brochet (30 000 $CAN) et de l'élaboration du modèle des habitats (avec Gibbs) (45 000 $CAN);
• approbation de la poursuite des études sur les oiseaux menées par Ingram et Patterson (55 000 $CAN);
• approbation de l'exécution par Gibbs d'études sur les oiseaux (18 000 $US) et d'études sur les reptiles et les amphibiens (50 800 $US);
• approbation de la poursuite de l'exécution des études sur les oiseaux effectuées par DesGranges (125 000 $);
• approbation de la poursuite des études sur les canards menées par Lehoux (26 000 $CAN);
• approbation de la poursuite des travaux de cartographie des espèces en péril exécutés par Laporte (50 000 $CAN);
• la proposition de Rondeau n'est pas prise en considération;
• il faut obtenir l'avis d'un spécialiste sur le problème posé par les algues; aucun financement n'est prévu pour les travaux de Driscoll;
• approbation du dégagement de 100 000 $US pour les travaux de DePinto, après discussion avec le Great Lakes Research Consortium.


• Groupe de travail sur les processus littoraux
• On demande au Groupe de travail de clarifier avec Baird Associates la question de la « propriété intellectuelle » et de l'utilisation du modèle du Système de prévision des crues et de l'érosion (SPCE) après la période de l'Étude. L'attribution d'éventuels contrats dépend de l'issue des discussions.
• Le financement est approuvé pour l'exécution des plans de travail pour la troisième année, mais les montants dégagés sont assujettis au remboursement par la Section canadienne de la CMI des sommes consenties pour la deuxième année.
• En mai et juin 2003, Baird Associates et Pacific International Engineering présenteront des exposés détaillés au Groupe d'étude sur tous les travaux terminés.


• Groupe de travail sur la modélisation hydrologique et hydraulique
  Il faut déterminer l'utilité pour le Groupe de travail sur l'environnement et les milieux humides des prévisions de la température de l'eau, qui serviront dans des études ultérieures sur la modélisation hydrologique et hydraulique.
 
• Groupe de la stratégie de gestion de l'information
  Les activités menées au titre d'une subvention accordée dans le cadre du Cooperative Agreements Program (programme des accords de coopération) des États-Unis se termineront bientôt.
 
• Groupe de formulation et d'évaluation des plans (GFEP)
  Le Groupe d'étude approuve le plan de travail du GFEP pour la troisième année.

4. Budget et calendrier


Les membres du Groupe d'étude discutent du transfert de fonds de la Section canadienne aux fins du remboursement du coût de travaux exécutés pour le Groupe de travail sur les processus littoraux qui se dérouleront au-delà du 31 mars 2003. Le montant en cause n'est pas précisé, mais il ne doit pas dépasser 800 000 $CAN (500 000 $US). Les directeurs généraux rédigeront une lettre d'entente avec l'assistance de Doug, Gene, Tom Bender, Ralph Moulton, Russ et Tom McAuley.

Les directeurs généraux présentent les grandes lignes des changements proposés pour la restructuration du financement pour les troisième, quatrième et cinquième années de l'Étude par rapport au Plan d'étude (voir les tableaux ci-dessous). Le Groupe d'étude approuve les changements proposés, qui lui avaient déjà été présentés ainsi qu'à la CMI.

Les montants suivants sont fixés aux fins du budget de la troisième année de l'Étude.



	ÉTATS-UNIS (1 000 $US)			Remarques
	Plan d'étude	Proposé par le DG, Section américaine	Budgété à la réunion du 24/01/03
Besoins communs de données	0	20	20	Approuvé pour le reste des relevés par lidar SHOALS
Environnement et milieux humides	575	620	694	507 000 $ approuvés (voir point 3d — Groupe de travail sur l'environnement et les milieux humides)
Navigation de plaisance	160	208	208	Approuvé à la réunion du 14/11/02 du Groupe d'étude
Processus littoraux	670	338	670	Approuvé (les fonds pourraient provenir de la Section canadienne)
Navigation commerciale	105	89	89	Approuvé à la réunion du 14/11/02 du Groupe d'étude
Énergie hydroélectrique	0	20	30	Fonds disponibles — Travaux non précisés
Utilisations domestiques, municipales et industrielles de l'eau	32	30	30	Fonds disponibles — Travaux non précisés
Modélisation hydrologique et hydraulique	185	90	81	Approuvé
GCIP	270	240	240	Approuvé
Examen des liens réciproques	50	0	0
GFEP	0	150	215	Approuvé
Stratégie de gestion de l'information	0	77	77	Approuvé
Gestion de l'Étude - CMI	200	0	0
Secrétariat	0	300	300
Total	2 247	2 182	2 654





	CANADA (1 000 $CAN)			Remarques
	Plan d'étude	Proposé par le DG, Section canadienne	Budgété à la réunion du 01/24/03
Besoins communs de données	0	0	0
Environnement et milieux humides	1 055	1 555	1 300	962 000 $ approuvés (voir point 3d — Groupe de travail sur l'environnement et les milieux humides)
Navigation de plaisance	160	160	140	Plan de travail nécessaire avant l'approbation des fonds
Processus littoraux (1)	570	680	700	Approuvé
Navigation commerciale	638	390	390	Plan de travail nécessaire avant l'approbation des fonds
Énergie hydroélectrique	0	0	50	Fonds disponibles — Travaux non précisés
Utilisations domestiques, municipales et industrielles de l'eau	52	52	52	Fonds disponibles — Travaux non précisés
Modélisation hydrologique et hydraulique	385	443	500	360 000 $ approuvés (voir le point 3d-Groupe de travail sur la modélisation hydrologique et hydraulique)
GCIP	340	340	340	Approuvé
Examen des liens réciproques	50	0	0
GFEP	0	300	280	Approuvé
Stratégie de gestion de l'information	0	100	175	Approuvé
Gestion de l'Étude - CMI	200	200	200
Secrétariat	0	340	340
Total	3 450	4 560	4 467

5. Rapport du GCIP

• La prochaine réunion publique du GCIP sera tenue conjointement avec la Première nation d'Akwesasne le 20 février 2003. Il y sera question surtout d'environnement; MM. Brad Parker et Al Schiavone seront présents.
• Cette année, aux États-Unis, les réunions auront lieu le 20 septembre à Sodus Bay, dans l'État de New York (sujet principal : navigation de plaisance), et à une date indéterminée dans le comté de Niagara.
• Au Canada, les réunions se tiendront à Toronto, à Cornwall (vraisemblablement à une date proche de celle de la conférence sur le fleuve Saint-Laurent, en mai) ou à St. Catharines (vraisemblablement à l'occasion de la conférence des maires, en juin) ainsi que dans la région du lac Saint-Louis à la fin de l'été ou au début de l'automne.
• La rencontre du GCIP et du GFEP aura lieu en mars à Ottawa. La date et l'heure ne sont pas encore déterminées.
• Ce sont les membres du GCIP chargés de la liaison avec les co-responsables des groupes de travail techniques qui coordonneront le traitement des questions d'ordre technique reçues par le GCIP.
• On a communiqué à M. Stan Coleman les noms de personnes avec lesquelles on pourrait faire des entrevues; le cas échéant, M. Coleman produira un document d'information destiné au public.
• On versera les photos prises par le GCIP et toutes les autres entités du Groupe d'étude dans un dossier au site FTP du Groupe d'étude.
• Les membres de l'Équipe de soutien à la sensibilisation (Dan, Marcel, Arleen, Arianne, Gene, Doug, Tony, Ed, Russ et Tom) tiendront une téléconférence en février afin de discuter des plans de communication pour les quatrième et cinquième années de l'Étude ainsi que de la stratégie de gestion de l'information.
• Le GCIP tiendra une rencontre avec les conseillers juridiques de la CMI (probablement à Ottawa en mars) pour discuter de points précis liés au Traité des eaux limitrophes et à des ordonnances d'approbation. Il formulera les questions d'avance et les fournira, en même temps que les éventuels critères modifiés du GFEP, aux conseillers juridiques.

6. Autres affaires


M. Frank Sciremammano, du Conseil international de contrôle du fleuve Saint-Laurent, présente l'état des conditions courantes et de la stratégie relative aux débits sortants.
• La prochaine téléconférence du Conseil aura lieu le 18 mars 2003.
• Sa prochaine réunion publique aura lieu le 18 juin 2003 à Montréal ou à Dorval.

7. Réunions futures

• Groupe de travail sur les utilisations domestiques, municipales et industrielles de l'eau : le 30 janvier à Montréal.
• GFEP : du 11 au 13 février à Burlington (Ontario).
• Groupe de travail sur l'environnement et les milieux humides : les 24 et 25 février à Kingston.
• Atelier du GFEP : les 10 et 11 mars à Ottawa.
• Groupe d'étude : les 12 et 13 mars à Ottawa.
• Groupe de travail sur la navigation de plaisance : les 13 et 14 mars (dates provisoires) à Ottawa.
• Rencontre du Groupe d'étude avec la CMI : le 8 ou le 9 avril à Washington, D.C.
• Réunion conjointe du Groupe d'étude et du Conseil international de contrôle du fleuve Saint-Laurent : le 8 ou le 9 avril à Washington, D.C.
• Réunion du Groupe d'étude : les 28 et 29 mai à Rochester (coordonnateur : Max) ou à Montréal (coordonnatrice : Lynn).
• Conférence biennale de la CMI sur la qualité de l'eau : du 19 au 21 septembre à Ann Arbor (Michigan). Un bloc de trois heures sera consacré à des discussions sur la régulation des eaux des Grands Lacs.

Préparé par Tony Eberhardt et Ed Eryuzlu, le 21 février 2003.

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Réunion du Groupe d'étude international sur le lac Ontario
et le fleuve Saint-Laurent

Bonnie Castle Resort, Alexandria Bay (New York)

22 et 24 janvier 2003

Ordre du jour

Mercredi 22 (de 10 h à 17 h) et vendredi 24 (de 8 h 30 à midi) janvier 2003

1. Approbation de l'ordre du jour
 
2. Suivi des mandats confiés lors de la réunion et de l'atelier du Groupe d'étude tenus en novembre 2002 à Amherst (New York) (Gene)
1. Rapports des groupes de travail techniques sur l'approche utilisée pour l'évaluation économique, destinés au Comité consultatif économique
2. Versement dans le site FTP du Groupe d'étude des fichiers des exposés présentés à l'atelier (co-responsables des groupes de travail techniques)
3. Observations de la CMI concernant le rapport sur les structures institutionnelles
4. Décision relative à la stratégie proposée en matière de gestion de l'information


3. Groupes de travail techniques — État des dossiers
1. Nomination de nouveaux membres
2. Suivi des mandats confiés à la réunion de novembre 2002 du Groupe d'étude
3. État des travaux de la deuxième année de l'Étude, y compris les obligations et les dépenses à ce jour
4. Discussion sur les plans de travail pour la troisième année


4. Budget et calendrier
1. Situation générale après la deuxième année (Ed)
2. Restructuration du Plan d'étude pour les troisième, quatrième et cinquième années de l'Étude (Tony et Ed)
3. Décisions et priorités pour les affectations de fonds
4. Graphique de Gantt (Ed)


5. Rapport du GCIP
1. Activités prévues (Dan et Marcel)
2. Plan de communications (Arleen et Arianne)


6. Autres affaires

Conseil international de contrôle du fleuve Saint-Laurent — État des conditions courantes et de la stratégie relative aux débits sortants (Frank Sciremammano)


7. Réunions futures
1. Réunion du Groupe d'étude et atelier du GFEP : du 12 au 15 mars 2003
2. Réunion semestrielle de la CMI : les 7 et 8 avril 2003
3. Réunion conjointe avec le Conseil international de contrôle du fleuve Saint-Laurent