Groupe d'étude international sur le lac Ontario et le fleuve Saint-Laurent

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Rapports

Groupe d'étude international sur le lac Ontario et le fleuve Saint-Laurent
Réunion des 24 et 25 septembre 2003 tenue à Montréal (Québec)

COMPTE RENDU

Membres présents : Gene Stakhiv, Doug Cuthbert, Dan Barletta, Marcel Lussier, Sandy LeBarron, Frank Sciremammano, André Carpentier, Lynn Cleary, Stephen Renzetti, Jim Snyder, Ed Eryuzlu, Tony Eberhardt.

Autres personnes présentes à tout ou partie de la réunion : Tom Bender, Max Striebel, Elaine Kennedy, Joe Atkinson, Brad Parker, Christiane Hudon, Serge St-Martin, Jon Brown, Jean-François Bibeault, John Hall, Stephanie Weiss, Al Will, Paul Yu, Debbie Lee, Yin Fan, Rob Read, Roger Haberly, Anjuna Langevin, Denis Péloquin, Bill Werick, Wendy Leger, Arleen Kreusch, Michelle Tracy, Paul King-Fisher, Ian Gillespie, Roger Gauthier, John Ching, Mark Lorie, André Plante, Russ Trowbridge, Irene Brooks (commissaire), Murray Clamen, Tom McAuley.

  1. Examen et approbation de l'ordre du jour : L'ordre du jour est approuvé avec des ajouts sous Autres affaires.


  2. Suivi des réunions de Greece et Buffalo
    • Questions en suspens : Ed et Tony continueront de chercher des volontaires ou demanderont à des membres de l'équipe chargée de l'Étude de s'en occuper; les exposés peuvent prendre la forme d'un résumé ou de rapports de synthèse comme ceux dont se sert le GTT sur la navigation de plaisance.
    • Vision, objectif et principes : le Groupe d'étude approuve l'énoncé après y avoir apporté une légère révision. Ed fournira à tous la version définitive, et le document sera traduit et affiché sur le site Web de l'Étude. Il pourra être modifié et amélioré à mesure que nous progresserons.
    • Indicateurs de performance : ils doivent être fournis dans une forme ou une autre par tous les GTT pour le 31 décembre 2003. Les documents concernant les critères porteront la mention « proposés » plutôt que celle de « préliminaires ».
    • En ce qui touche les Mohawks d'Akwesasne, il a été décidé d'engager un entrepreneur. Tony aidera Jim Snyder et Ken Jock à rédiger le projet d'énoncé des travaux, avec l'aide de Stephanie Weiss. Ed traitera des questions qui concernent les tribus canadiennes.


  3. Mise à jour sur le budget
    • Ed et Tony font le point sur le budget actuel, tel qu'approuvé en mars dernier, en indiquant les engagements et les dépenses à ce jour.
    • Les responsables du GCIP et des GTT sont priés d'établir les plans de travail de la 4e année pour en discuter à la réunion du Groupe d'étude qui aura lieu en décembre.
    • (Remarque : les révisions du budget que le Groupe d'étude a approuvées sont résumées au point 8).


  4. Exposés des GTT


    1. Utilisations de l'eau (exposé de Denis Péloquin, responsable canadien)
      • Le rapport de la Polytechnique est attendu pour la fin de novembre 2003.
      • Il faut intégrer les rapports américain et canadien.
      • Les indicateurs de performance seront prêts d'ici la fin de 2003.
      • Il faut surveiller les travaux concernant l'impact des hautes eaux sur l'infiltration des eaux souterraines dans les égouts sanitaires et pluviaux (PMCL s'en occupe - phase IV).

    2. Navigation commerciale (exposé d'Anjuna Langevin, responsable canadienne)
      • D'ici le 31 décembre 2003, le sous-modèle A sera achevé.
      • Les données pour le modèle d'évaluation des conséquences économiques devraient être complètes d'ici la fin de décembre.
      • Les indicateurs de performance seront prêts pour la fin de 2003.
      • Un marché a été attribué en septembre concernant le modèle d'évaluation des conséquences économiques (312 K$); il est demandé de réviser le budget canadien pour l'année en cours afin de le porter à 346 K$ (le groupe d'étude accepte).

    3. Navigation de plaisance (exposé de Serge St-Martin et Jon Brown, responsables canadien et américain)
      • Les indicateurs de performance pour le Canada ne seront pas prêts pour la fin de 2003, mais les informations seront fournies aux fins du MVC.
      • Il faut 20 K$CAN de plus pour recueillir les données sur les pêcheurs à la ligne et les plaisanciers (le Groupe d'étude accepte); le Groupe d'étude n'accepte pas qu'on engage le même consultant canadien, à moins que tous les travaux en cours ne soient achevés de façon satisfaisante.
      • Le Groupe d'étude accepte l'emploi de 20 K$US pour que l'entrepreneur américain effectue l'intégration et établisse les courbes hauteur-dommages combinées pour les États-Unis et le Canada.

    4. Énergie hydroélectrique (exposé de John Ching)
      • Le GTT doit rencontrer le GFEP avant la réunion de celui-ci en octobre.
      • Il faut fournir les fonctions économiques au GFEP pour le MVC.
      • Le Groupe d'étude n'approuve pas de financement pour ce groupe.
      • La traduction qu'il y a à faire ne sera pas assurée par le GTT.

    5. Processus littoraux (exposé de Tom Bender, responsable américain)
      • Il y a 10 indicateurs de performance de prêts, et ils seront intégrés au MVC.
      • La diffusion des données tiendra compte des questions de protection de la confidentialité et de l'exclusivité.
      • Aux fins de la diffusion au public qui en fait la demande, on cumulera toutes les données (plutôt, par exemple, que de fournir des données parcellaires).

    6. Environnement (exposé de Brad Parker et Joe Atkinson, responsables du groupe)
      • Le budget est respecté, et tous les rapports techniques sont attendus d'ici mars 2004, y compris l'examen par le groupe externe.
      • Le Modèle intégré de la réponse écologique (MIRE) qu'élabore LTI sera disponible pour janvier 2004, garni de données réelles, et achevé pour mars 2004. Le MIRE sera exploité en même temps que le MVC, auquel il sera lié directement.
      • Le groupe demande que soit renouvelé le contrat de LTI avec des fonds américains à la 4e année et que des fonds soient compris pour le déplacement à la réunion du GFEP. Une proposition sera présentée à la réunion du Groupe d'étude en décembre.
      • Le Groupe d'étude accepte de rembourser à Joe DePinto de LTI les frais de déplacement (environ 6 K$US) engagés au cours de la 3e année en sus du montant prévu au contrat.

    7. Modélisation hydrologique et hydraulique (exposé de Yin Fan)
      • Le groupe fournit les données au GFEP.

    8. Gestion de l'information
      • Le GTT se concentre sur la gestion des rapports.
      • Le Groupe d'étude et la CMI doivent se prononcer d'ici septembre 2004 sur les questions de maintenance à long terme des données et des rapports une fois l'Étude achevée.


  5. Atelier sur le modèle de la vision commune (animé par Bill Werick et Wendy Leger - responsables du GFEP). (Le GFEP produit un compte rendu distinct de l'atelier.)


  6. Exposé de Frank Lupi
    • Le Groupe d'étude n'accepte pas la proposition, telle que présentée (avec deux éléments coûtant environ 500 000 $US).
    • Le Groupe d'étude demande au GFEP d'intégrer dans son plan de travail une proposition révisée portant sur le second élément de la proposition de M. Lupi et de la soumettre à l'examen du Groupe d'étude à la réunion de décembre.


  7. Exposé de A. Plante (granularité)
    • Le groupe d'étude approuve 25 K$CAN pour préciser la granularité du cours inférieur du Saint-Laurent, afin de compléter le MVC.
    • Le Groupe d'étude décidera à sa réunion de décembre si des fonds supplémentaires peuvent être fournis (selon l'estimation d'André, il faudrait une année-personne par an, soit environ 50 K$).


  8. Révisions du budget
  9. Le tableau qui suit montre les révisions approuvées par le Groupe d'étude.

    Budget de la 3e année au 25 septembre 2003
    (les montants sont indiqués dans la monnaie de chaque pays)
    Groupe ou organisme responsable Budget canadien Budget américain Observations
    CMI 200 000 106 720  
    Groupe d'étude - général 385 000 180 000 Le budget canadien a augmenté de 45 K$ pour permettre la réinstallation des bureaux et autres éléments; on discutera de sources de financement de rechange avec la CMI.
    GCIP 150 000 175 000 Le budget américain a été augmenté par les fonds non utilisés des GTT sur les processus littoraux et sur la navigation commerciale.
    GTT - environnement 1 300 000 707 280 Le budget américain comprend des fonds pour l'étude des marais d'Akwesasne.
    GTT - processus littoraux 1 246 000 490 000 Budget canadien : pour permettre le transfert aux travaux américains en cours par Baird and Associates (346 K$ la 4e année de l'exercice américain)
    GTT - navigation de plaisance 70 000 219 000 Budget canadien : 20 K$ en plus des 50 K$ actuellement engagés pour poursuivre l'échantillonnage des plaisanciers.
    GTT - modélisation hydrologique et hydraulique 360 000 81 471 Budget canadien : travaux d'environ 200 K$ par Hydro-Québec - marché à venir
    GTT - navigation commerciale 346 000 53 000 Budget canadien : selon la nouvelle valeur du marché
    GTT - utilisations de l'eau 75 000 50 498 Budget canadien : finaliser les indicateurs de performance; budget américain : il a été augmenté de 20 498 $ pour étudier des facteurs supplémentaires.
    GTT - énergie hydroélectrique 0 0  
    GTT - gestion de l'information (données communes) 175 000 97 000  
    GFEP 280 000 215 000  
    TOTAL (voir note ci-dessous) 4 387 000 2 374 969 Budget canadien : les engagements sont dépassés de 87 000 $. Budget américain : moindre que prévu (mars 2003), car tous les transferts du Canada n'ont pas été requis la 3e année.

    (Note : Total à la disposition de la Section canadienne : 4 500 K$; total à la disposition de la Section américaine : 2 380 K$, y compris les 100 K$US transférés de la Section canadienne aux fins des travaux concernant les processus littoraux - les chiffres sont indiqués dans la monnaie respective des pays.)

  10. Rapport d'étape semestriel
    • Il faudrait fournir les commentaires à Ed au plus tard le 29 septembre; le rapport sera finalisé et soumis à la CMI dès que possible.


  11. Réunions futures
    • Les 15 et 16 octobre : le GTT sur l'environnement à Cornwall (Ontario).
    • Le 21 octobre : audiences semestrielles de la CMI - la présence de Gene, Doug, Ed et Tony est requise; les autres membres du Groupe d'étude sont les bienvenus.
    • Les 28 et 29 octobre : le GFEP à Buffalo (New York).
    • Le 19 novembre : le GTT sur la navigation de plaisance à Niagara Falls (Ontario).
    • Le 1er décembre : le GCIP à Cornwall (Ontario).
    • Les 2 et 3 décembre : réunion du Groupe d'étude (centrée sur les exigences de rapport, l'évaluation environnementale et les plans de travail des GTT pour la 4e année) à Akwesasne.
    • Les 8 et 9 décembre : séance à huis clos de la CMI à Washington (DC); exposé de la démarche aux commissaires - présence requise de Gene, Doug, Ed et Tony.
    • Les 27 et 28 janvier : réunion du Groupe d'étude à Buffalo (NY) (centrée sur la finalisation des plans de travail et du budget pour la 4e année).
    • Les 12 et 13 mars : atelier du GFEP à Toronto (Ontario).
    • Semaine du 19 avril : audiences semestrielles de la CMI - la présence de Gene, Doug, Ed et Tony est requise; les autres membres du Groupe d'étude sont les bienvenus.


  12. Autres affaires
    • La stratégie de sensibilisation décrite à la réunion du 28 août 2003 par le Comité sur la sensibilisation et déposée par le GCIP est approuvée.
    • Quand les GTT se réunissent avec des groupes locaux, le membre du GTT qui est invité à faire un exposé devrait contacter le GCIP au préalable, et au moins le membre de liaison du GCIP devrait tâcher d'être présent.
    • J.-F. Bibeault sera prié d'informer le Groupe d'étude de la nature de ses exposés et de toute question soulevée durant les réunions qu'il parrainera pour Environnement Canada et les comités des ZIP du Saint-Laurent en octobre 2003.
    • André Carpentier et Frank Sciremammano informent le Groupe d'étude des conditions actuelles du lac Ontario et du Saint-Laurent et de la stratégie du Conseil international de contrôle.
    • Action/information du Conseil international de contrôle : Tony et Ed demanderont le document sur la stratégie de communication du Conseil et en fourniront un exemplaire électronique au groupe d'étude et au GCIP.

Établi par Ed Eryuzlu et Tony Eberhardt
le 6 octobre 2003

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Réunion du groupe d'étude international sur le lac Ontario et le fleuve Saint-Laurent
Réunion à Montréal
les 24 et 25 septembre 2003

Ordre du jour

(Il y aura une brève visite de la Biosphère et un exposé par Lynn Cleary le matin du 24 septembre de 8 h à 8 h 30. La réunion commencera immédiatement après, à 8 h 30.)

Le mercredi 24 septembre

  1. Examen et approbation de l'ordre du jour (Le Groupe)


  2. Suivi des réunions de Greece et de Buffalo


  3. Mise à jour du budget (Ed et Tony)


  4. Exposés des GTT (Les GTT)
    (Exposés de 20 minutes chacun au maximum, centrés sur les indicateurs de performance et sur l'urgence de les avoir prêts pour décembre 2003 afin de les intégrer au MVC)


  5. Pause du midi


  6. Atelier sur le modèle de la vision commune (Wendy et Bill)

Le jeudi 25 septembre
(Remarque : la réunion est déplacée au Hilton de Montréal et commence à 8 h)

  1. Atelier sur le modèle de la vision commune (suite) (Wendy et Bill)


  2. Pause du midi


  3. Exposé de Frank Lupi sur l'étude proposée


  4. Exposé de A. Plante (granularité)


  5. Décisions budgétaires (Le Groupe)


  6. Examen du projet de rapport d'étape semestriel (Ed et Tony)


  7. Réunions futures


  8. Autres affaires

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