Réunion du Groupe d'étude international sur le lac Ontario et le fleuve St-Laurent
Rochester (New York), le 25 janvier 2005
et
Discussion en petits groupes au cours de
l'atelier du GFEP du 27 janvier 2005

COMPTE-RENDU DE RÉUNION

Membres du Groupe d'étude présents :
Doug Cuthbert, Gene Stakhiv, Pete Loucks, Dan Barletta, Elaine Kennedy, Frank Quinn, Sandy LeBarron, Ian Crawford, Frank Sciremammano, André Carpentier, Lynn Cleary, Steven Renzetti et Henry Lickers.

Autres personnes présentes à tout ou partie de la réunion :
Ed Eryuzlu, Tony Eberhardt, Russ Trowbridge, Tom McAuley, Arleen Kreusch, Greg McGillis, Bill Werick, Wendy Leger, David Fay, Max Streibel, Connie Hamilton, Roger Gauthier, Denis Péloquin, Jeff Watson, Joe Atkinson, Serge St-Martin, Jon Brown, Roger Haberly, Luc Lefebvre, Tom Bender, Ralph Moulton et John Osinski.

Le 25 janvier 2005

1. Examen et approbation de l'ordre du jour
L'ordre du jour est approuvé tel quel (Annexe 1).

2. Questions découlant de la réunion du Groupe d'étude des 19-20 octobre
Ed passe en revue les notes de la réunion et les éléments suivants sont inscrits :

• Paul King-Fisher a accordé un contrat à Synapse Energy Economics, Inc. pour évaluer les prévisions sur les prix de la production hydroélectrique dans le Saint-Laurent.
  
  
• Plaques des GTT - des certificats d'appréciation ont été produits.
  
  
• Le Groupe d'étude a tenu des téléconférences (cinq au total) sur les questions en suspens.
  
  
• Les 30 novembre et 1^er décembre 2004, une réunion conjointe a été tenue à Amherst (New York) avec le Conseil international de contrôle du fleuve St-Laurent pour discuter des questions institutionnelles qui touchent le Conseil et le Groupe d'étude. Les éléments de suivi sont notamment :
  • Détermination des outils qui pourraient être disponibles dans le cadre des activités quotidiennes et hebdomadaires;
  • Discussions sur la façon dont les nouvelles connaissances seront utilisées;
  • Réunions conjointes additionnelles.
  
  
• Les plans des réunions de trois jours prévues pour le mois de mars doivent être revus plus tard au cours de la journée.
  
• Au total, quatre réunions (mini groupes d'intérêts, groupes de réflexion) ont été tenues; une dernière réunion de ce genre est prévue à Akwesasne.

3. Mise à jour

• Rapport sur l'atelier institutionnel  Le rapport a été finalisé et transmis à la CMI pour discussions futures. Une demande a été présentée à la Commission pour qu'on discute du rapport au cours de la présentation du mois d'avril 2005, à Washington.
  
  
• Examen indépendant  On indique que la CMI a accepté qu'un examen indépendant limité soit effectué. Le Comité consultatif scientifique de la Commission fera des recommandations quant aux membres qui pourraient composer le comité d'examen. La question de l'examen sera abordée à l'occasion de la réunion de direction de février 2005, qui se déroulera à Ottawa. Une fois mis en œuvre, l'examen sera complété pour le début du mois de juillet 2005. Les sujets à examiner (personne-ressource indiquée) seront :
  • Le Modèle intégré de la réponse écologique (MIRE) - Joe DePinto
  • Le Système de prévision des crues et de l'érosion (SPCE) - Pete Zuzek
  • Le Modèle de la vision commune (MVC) - Bill Werick
  • Les procédures pour l'évaluation des espèces en péril - John Farrell
  • Les procédures pour l'évaluation des terres humides - Doug Wilcox
  
  Les comités d'examen seront formés de trois experts (un des États-Unis et deux du Canada [un anglophone et un francophone] par sujet.
  
  
• Directive  Le Groupe d'étude approuve le document Vision, objectifs et principes directeurs, qui sera affiché sur le site Web du Groupe d'étude.
  
  
• Situation des produits à livrer par les GTT
  
  • Utilisations domestiques, industrielles et municipales de l'eau
    • La saisie de données dans le MVC est terminée à environ 95 %.
    • Le rapport final intégré a été présenté.
    • Bill Werick vérifiera auprès d'Eva Optiz et d'Annie Carrière que toutes les questions ont été abordées.
    
    
  • Navigation de plaisance
    • La saisie de données dans le MVC est terminée à environ 94 %.
    • On peaufine le rapport final du GTT.
    • Le Comité consultatif sur l'économie se préoccupe du fait que les chiffres sont quelque peu surestimés, mais le GFEP estime que les résultats du MVC ne devraient pas en être affectés.
    • Une mini-conférence semblable à celle tenue à Greece par le GTT sur les processus littoraux pourrait être demandée.
    
    
  • Énergie hydroélectrique
    • La saisie de données est terminée à 96 %.
    • Les résultats des données de Synapse seront intégrés au MVC.
    
    
  • Navigation commerciale
    • La saisie de données est terminée à 80 %.
    • L'examen des données stochastiques sera complété d'ici mars 2005.
    • Le rapport de l'entrepreneur a été fourni par le GTT mais n'est pas encore disponible.
    
    
  • Processus littoraux
    • La découverte récente d'erreurs de modélisation relativement à la saisie de données sur les parcelles s'est traduite par une sous-évaluation des résultats relatifs aux inondations.
    • La saisie de données dans le MVC est terminée à 75 %. Des corrections sont en cours et les essais de modélisation seront revus.
    • Bill Kamphis de l'Université Queens a passé les résultats du SPCE en revue.
    
    
  • Environnement
    • La saisie de données est terminée à 70 %.
    • Les études du modèle FISH sont terminées. On retrouve désormais 31 indicateurs clés de performance, alors qu'on en comptait plus de 600 auparavant.
    
    
  • Gestion de l'information
    • Le travail du groupe est terminé à 40 %.
  
  
• Aperçu des téléconférences du Groupe d'étude  Wendy Leger terminera les procès-verbaux de ces téléconférences, lesquels seront affichés sur le site Web du Groupe d'étude.
  
  
• Réunions du cercle d'influence du GFEP
  • Des réunions ont été tenues à quatre endroits (Montréal, Syracuse, Brockville et Burlington).
  • Une dernière réunion sera tenue le 24 février à Akwesasne.
  • Un sommet est aussi proposé pour le début d'avril; il réunirait les principaux participants de chacune des réunions précédentes.

4. Calendrier du Groupe d'étude (le calendrier révisé est inclus à l'annexe 2).

• Atelier des 26-27 janvier – En raison des erreurs relevées dans le modèle du SPCE, l'atelier a été axé sur le processus décisionnel plutôt que sur les résultats du modèle, lesquels devront être révisés. Le procès-verbal de l'atelier sera fourni séparément par le GFEP.
  
  
• Atelier/Réunion du Groupe d'étude du 22 au 24 mars  Comme les résultats doivent être révisés, la réunion prévue par le GFEP pour élaborer des plans est reportée. On décide que les réunions suivantes seront tenues :
  • Atelier du GFEP, du 28 février au 4 mars à Burlington, en Ontario  Une réunion d'une semaine sera tenue avec le GFEP pour élaborer de nouveaux plans possibles et passer en revue les modèles existants.
  • Atelier à Montréal les 23 et 24 mars  Au cours de l'atelier, les divers plans possibles seront présentés par le GFEP. Les " experts " du Groupe d'étude, du GFEP et des GTT y participeront. L'atelier comportera deux heures de présentations et 14 heures de délibérations.
  • Atelier des 6 et 7 avril/Réunion du Groupe d'étude du 8 avril, à Toronto   À partir des commentaires transmis par le Groupe d'étude sur les divers plans possibles à l'occasion de l'atelier de Montréal, des révisions seront apportées et présentées à l'atelier de Toronto. Ces plans feront l'objet de discussions avec la Commission la semaine suivante, à Washington. Le Groupe d'étude et le GFEP assisteront à l'atelier. Le GCIP sera invité à la réunion du Groupe d'étude du 8 avril.
  
  
• Exposés des élus
  • Les exposés se dérouleront entre le 15 mai et le 30 juin 2005.
  • Frank Sciremammano s'est porté volontaire pour présenter les exposés et aider à coordonner les organismes fédéraux et d'État.
  • Denis Péloquin aidera à coordonner et à présenter les exposés aux municipalités du Québec, comme il l'a déjà fait.
  • Jim Snyder et Henry Lickers participeront aux réunions du Groupe d'étude et y présenteront des exposés
  • Les personnes qui souhaitent se porter volontaires doivent communiquer avec Ed ou Tony.
  • Les exposés des agences comporteront aussi des discussions sur la surveillance.
  • Tony et Ed rédigeront une ébauche de lettre destinée aux organismes pour souligner les conclusions et décrire les occasions de collaboration.
  • Greg et Arleen élaboreront un plan pour les exposés et conserveront un registre. Ils passeront en revue le tableau illustrant le programme des exposés.
  • Le personnel de la CMI se chargera des exposés de Washington et d'Ottawa tandis que le Groupe d'étude se chargera de ceux des États et des provinces, avec la participation des membres du GCIP et de deux représentants des GTT dans ce domaine.
    
  
  
• Réunions futures avec le Conseil de contrôle
  • La réunion publique du Conseil de contrôle (réunissant les 5 villes) est prévue pour le 29 mars.
  • La réunion publique annuelle du Conseil de contrôle est prévue pour le 4 mai à Belleville, en Ontario.
  • Une réunion conjointe du Conseil et du Groupe d'étude pourrait être tenue à peu près au même moment que les audiences de la CMI qui se dérouleront à Washington en avril, mais rien n'est proposé pour l'instant.
  
  
• Réunions publiques de juin et juillet
  • En vue des réunions publiques prévues pour l'été, une réunion du Comité des communications se tiendra à Buffalo, les 4 et 5 mai 2005.
  • La réunion d'Akwesasne est reportée au 30 juin.
  • Le Conseil et le GFEP prépareront la présentation, qui sera faite par un membre du Conseil. Le GCIP critiquera la présentation. Les responsables de la présentation seront Gene, Doug, Sandy et Pete.
  • Greg se chargera d'afficher les exposés contextuels et les PI sur le site Web avant les réunions publiques, avec le document « Visions, objectifs et principes directeurs ».
  
  
• Exposés des organismes
  Abordés précédemment sous « Exposés des élus ».
  
  
• Conférences
  • Les membres du Groupe d'étude et du Groupe de travail technique sur l'environnement assisteront à leurs frais à la Conférence de l'AIRGL qui se tiendra à Ann Arbor, au Michigan, le 24 mai.
  • Les membres du Groupe d'étude assisteront à la Conférence biennale de la CMI à Kingston, en Ontario, le 10 juin.
  • Les membres du Groupe d'étude assisteront à la Conférence des maires des Grands Lacs à Québec, en mai 2005.
  
  
• Points de transition
  Un document a été préparé par Doug Cuthbert et Bob Metcalfe et remis aux membres du Conseil et du Groupe d'étude. Le sujet n'est pas abordé à la réunion.

5. Décisions

• Budget
  • Budget canadien pour la quatrième année et ajustements
    Ed indique que le manque à gagner déterminé précédemment a été éliminé et que le montant estimé, qui demeure non engagé, est de 11 400 $.
  • Budget américain pour la cinquième année
    Le Conseil approuve le montant de 82 000 $ pour les activités des GTT. Bien que ce montant soit engagé, les montants individuels pourraient être réduits en fonction des demandes des GTT et des activités réelles. Les budgets du GCIP et du GFEP sont de 210 000 $ et 400 000 $ respectivement. Le budget révisé pour la cinquième année est inclus à l'Annexe 2.
  • Budget canadien pour la cinquième année
    Le Conseil approuve le budget proposé pour la cinquième année, avec révisions et modifications tel qu'indiqué à l'Annexe 3, y compris les commentaires correspondants.
  
  
• Plan du rapport final
  • Le plan est considéré comme un bon point de départ, mais il fera l'objet de discussions plus approfondies, peut-être à l'occasion d'une téléconférence.
  • Tony et Doug commenceront à rédiger certaines sections de sorte que la traduction de ces parties puisse débuter.
  • On demandera à chacun des GTT de transmettre ses observations.

6. Divers

• Le Rapport du Comité consultatif sur l'économie
  Plusieurs points ont été soulevés au sujet d'éléments tels que : valeurs d'escompte, comportement adaptatif, dommages annuels moyens. Comme le Groupe d'étude vient tout juste de recevoir le rapport, de nombreux membres ne l'ont pas encore lu. La discussion sur le rapport est reportée.

Le 25 janvier 2005

Au cours de l'atelier du GFEP, le Groupe d'étude a défini plusieurs questions qui devaient être éclaircies de sorte que des décisions plus judicieuses puissent être prises quant aux options qui seront présentées pour les plans. Le Conseil décide de tenir une série de téléconférences et désigne des « capitaines » qui présenteront des sujets à chacun des appels. Avant l'appel, le capitaine communiquera avec des personnes qui lui transmettront des observations sur le sujet. En fait, les capitaines devront demander : « Précisez ce que vous avez, ce qui vous manque et quand ces éléments seront disponibles ». Ces personnes pourraient devoir participer à la téléconférence. Tony et Ed fourniront des résumés des téléconférences. Tous les appels se dérouleront de 15 h à 17 h. Voici les dates, les sujets et les capitaines qui ont été déterminés :

• Jeudi, le 10 février
  • Version préliminaire de l'ordre du jour du GFEP pour l'atelier de Montréal, SPCE et processus littoraux
  • Steven Renzetti et Frank Sciremammano
  
  
• Jeudi, le 17 février
  • Questions liées à l'hydroélectricité et la navigation commerciale
  • Ian Crawford et Gene Stakhiv
  
  
• Mercredi, le 23 février
  • Questions liées à la navigation de plaisance et aux « principes directeurs »
  • Ian Crawford et Wendy Leger
  
  
• Jeudi, le 3 mars
  • Questions environnementales et les 14 questions soulevées au cours de l'atelier ouvert du GFEP, tenu les 26 et 27 janvier, à Rochester r
  • Sandy LeBarron et Dan Barletta
  
  
• Jeudi, le 10 mars
  • Formulation des plans et questions sociales
  • Bill Werick et Lynn Cleary

Finalisé par Tony Eberhardt et Ed Eryuzlu
Le 14 février 2005

Annexe 1

Ordre du jour

Réunion du Groupe d'étude du 25 janvier 2005
Rochester, NY
De 9 h à 16 h 30

Annexe 2 - Financement quinquennal pour les États-Unis (document PDF)

Annexe 3 - Financement quinquennal pour le Canada (document PDF)